Qui assure les réassureurs ?
Les techniques de réassurance, une pyramide sans sommet ?
Le recours à l’assurance est une façon pour chacun de partager avec autrui les risques auxquels la pratique d’une certaine activité l’expose. Les compagnies d’assurance fournissent en effet via les contrats d’assurance, et moyennant rémunération, une protection financière aux entreprises et aux particuliers. Comme toute entité, elles sont exposées à des risques inhérents à leur activité. Elles ont à leur disposition une diversité de mécanismes leur permettant de réduire leurs différentes expositions. Ainsi ont-elles le choix entre notamment des techniques dites de division horizontale des risques assurés (comme le mécanisme de la coassurance), et d’autres, dites elles de division verticale de ces risques (comme le mécanisme de la réassurance).
Qu’est-ce que la division verticale des risques assurés ?
Cette méthode de répartition de la charge des risques conduit les assureurs à recourir au mécanisme de la réassurance. La réassurance est une technique de répartition verticale des risques assurés par laquelle un assureur, ou « cédante » au contrat de réassurance (traité de réassurance, réassurance facultative…), cède à une entreprise d’assurance tierce : le réassureur, tout ou partie d’un ou plusieurs risques assurés. Le réassureur peut être un professionnel dont l’activité exclusive est la réassurance d’entreprises d’assurances, ou une compagnie d’assurance « grand public », proposant ce type de produit.
Par le mécanisme de la réassurance, le réassureur s’engage, moyennant le versement d’une prime, à indemniser la cédante des pertes subies du fait de la réalisation du risque réassuré dans les proportions cédées au contrat de réassurance. La cédante est la seule engagée envers ses assurés. Elle est de même la seule liée au réassureur par le contrat de réassurance. Enfin et par voie de conséquence, le souscripteur du contrat d’assurance et le réassureur n’ont aucun lien contractuel.
Le recours au mécanisme de la réassurance présente de nombreux intérêts pour la cédante. Selon la formule contractuelle choisie, il permet à la cédante de s’insérer prudemment sur de nouveaux marchés et d’y développer son expertise. Il lui permet d’augmenter considérablement ses capacités de souscription en réduisant son exposition sur les risques qu’elle souscrit. Il lui permet de même de souscrire des risques d’une importance exceptionnelle, comme la construction de superstructures de transport : les sites de lancement de véhicules spatiaux, ces véhicules eux-mêmes…
Le réassureur peut-il lui aussi être réassuré ?
Très certainement. Il existe pour les réassureurs un marché similaire à celui de la réassurance, et sur lequel chacun d’eux peut à son tour céder tout ou partie d’un ou plusieurs risques réassurés. On parle du marché de la rétrocession. En pratique, il s’agit de réassureurs, qui, moyennant le versement de primes, accepteront d’indemniser d’autres réassureurs, des pertes qu’ils pourraient subir du fait de la survenance d’un sinistre réassuré. Exactement comme en réassurance classique, un réassureur : ici en position de rétrocédant, réduit sensiblement son exposition à un tel risque réassuré en le cédant totalement ou en partie à un autre réassureur : ici en position de rétrocessionnaire. Là encore, ne sont parties au contrat de réassurance que l’entreprise d’assurance cédante et le réassureur initial, tandis que ne sont parties au contrat de rétrocession, que le réassureur cédant, et le réassureur rétrocessionnaire.
La rétrocession octroie au réassureur rétrocédant les mêmes avantages qu’à un assureur cédant. Il peut conquérir plus sereinement de nouveaux marchés, augmenter ses capacités de souscription, souscrire des risques de pointe et aux enjeux financiers considérables.
Quid au-delà de la rétrocession ?
Il n’existe pas de nomenclature spécifique en matière d’assurance des rétrocessionnaires. La rétrocession est l’équivalent de la réassurance pour le réassureur. Les acteurs du marché de la rétrocession sont tous des réassureurs. Tous peuvent rétrocéder les risques souscrits autant que faire se peut et autant qu’ils y ont intérêt. Cela peut induire des montages complexes et soulever des problèmes de lisibilité de la situation d’assurance de certains sinistres.
